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C-24.2, r. 6.01 - Arrêté ministériel concernant les chemins publics où peuvent être utilisés les systèmes de détection

Texte complet

Date d'entrée en vigueur

2024-05-02 Afficher le texte complet à cette date

5. Des systèmes de détection mobiles peuvent être utilisés pour contrôler le respect des limites de vitesse sur les chemins publics suivants:

0.1° sur le territoire de la Municipalité de Les Coteaux (71033), la partie de la route 338 qui s’étend de son intersection avec la rue de l’École située au sud de la route 338 jusqu’à celle avec la rue Provost et le chemin du Fleuve;

0.2° sur le territoire de la Municipalité de Noyan (56015), la partie de la route 202 qui s’étend du joint de dilatation, situé le plus à l’est, du pont P-13949W, dénommé pont Jean-Jacques-Bertrand, jusqu’à son intersection avec la route 225, dénommée, selon l’endroit, chemin de la Petite-France ou chemin de la 3e-Concession;

0.3° sur le territoire de la Municipalité de Rougemont (55037) et de la Ville de Saint-Césaire (55023), la partie de la route 112 qui s’étend de son intersection avec le rang Double, située dans la Municipalité de Rougemont, jusqu’à celle avec la route 233, dénommée rue Notre-Dame, située dans la Ville de Saint-Césaire;

0.4° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Apollinaire (33090), la partie de la route 273 qui s’étend de la rue des Vignes jusqu’à la limite municipale de la Municipalité de Saint-Agapit (33045);

0.5° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu (56065), la partie de la route 223 qui s’étend de son intersection avec la rue Principale jusqu’à celle avec la 2e Avenue;

0.6° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bellechasse (19097), la route 279 qui s’étend de son intersection avec la route 218, dénommée, selon l’endroit, rang Nord-Ouest ou avenue Royale, jusqu’à son intersection avec le rang de l’Hêtrière Est;

0.7° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Chrysostome (69017), la partie de la route 209, dénommée rang Notre-Dame, qui s’étend de son intersection avec la rue de la Fabrique jusqu’à celle avec la montée du 4e-Rang, excluant cette intersection;

0.8° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Cyprien-de-Napierville (68035), la partie de la route 219, dénommée chemin de Saint-Cyprien, qui s’étend de son intersection avec la montée Castagne jusqu’à la limite municipale de la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu (56083);

0.9° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Dominique (54060), la partie de la route 137, dénommée rue Principale, qui s’étend de son intersection avec la route de Saint-Pie jusqu’à son intersection avec celle de la route Deslandes, dénommée également rang Deslandes, excluant cette intersection;

0.10° sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Brigide-d’Iberville (56105), la partie de la route 233, dénommée rang des Écossais, qui s’étend de son intersection avec le rang de la Rivière Est jusqu’à celle avec le rang du Haut-de-la-Rivière Nord;

0.11° sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Geneviève-de-Berthier (52040), la partie de la route 158, dénommée rang de la Rivière-Bayonne Sud, qui s’étend de son intersection avec le rang des Cascades jusqu’à la limite municipale de la Ville de Berthierville (52035);

0.12° sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Julienne (63060), la partie de la route 337 qui s’étend de son intersection avec la place Leblanc et la route 125 jusqu’à celle avec la montée Hamilton et le chemin Vincent-Massey;

0.13° sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Marcelline-de-Kildare (62030), la partie de la route 343, dénommée, selon l’endroit, rue Principale, qui s’étend de son intersection avec la rue Larochelle jusqu’à celle avec le 9e Rang, excluant cette intersection;

0.14° sur le territoire de la Municipalité de Sainte-Martine (70012), la route 138, dénommée, selon l’endroit, rue Saint-Joseph, route Saint-Jean-Baptiste ou boulevard Saint-Jean-Baptiste Est, qui s’étend de son intersection avec la rue Saint-Louis jusqu’à la limite municipale de la Ville de Mercier (67045);

0.15° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Esprit (63030), la partie de la route 125 qui s’étend de son intersection avec le rang des Continuations jusqu’à celle avec la rue Turcotte;

0.16° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Félix-de-Valois (62007), la partie de la route 131, dénommée chemin de Joliette, qui s’étend de son intersection avec le chemin de la Ligne-Frédéric jusqu’à celle avec le chemin Barrette;

0.17° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Gabriel-de-Valcartier (22025), la partie de la route 371, dénommée 5e Avenue, qui s’étend de son intersection avec le boulevard Valcartier et la route 371, dénommée boulevard Valcartier, jusqu’à celle avec le chemin Redmond;

1° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Isidore (26063), la partie de la route du Vieux-Moulin qui s’étend de son intersection avec les bretelles d’entrée et de sortie de l’autoroute 73 en direction nord, dénommée autoroute Robert-Cliche, jusqu’à celle avec la rue des Harfangs;

2° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Jacques (63013), de la Paroisse de Saint-Liguori (63065) et de la Municipalité de Crabtree (61013), la partie de la route 158 qui s’étend de son intersection avec la route 341, dénommée rue Saint-Jacques, située dans la Municipalité de Saint-Jacques, jusqu’à son croisement le plus à l’est avec la limite municipale séparant les municipalités de Saint-Jacques et de Crabtree;

2.1° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Jean-de-Matha (62015), la partie de la route 131, dénommée route Louis-Cyr, qui s’étend de son intersection avec la rue Quintal jusqu’à celle avec le rang du Sacré-Coeur;

2.2° sur le territoire des municipalités de Saint-Jean-Port-Joli (17070) et de Saint-Aubert (17055), la route 204, dénommée, selon l’endroit, route de l’Église, côte de Saint-Aubert ou route 204, qui s’étend de son intersection avec la rue Giasson, située dans la Municipalité de Saint-Jean-Port-Joli, jusqu’à celle avec la rue du Bouquet, située dans la Municipalité de Saint-Aubert;

2.3° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Marc-sur-Richelieu (57050), la partie de la route 223, dénommée rue Richelieu, qui s’étend de son intersection avec le chemin Lafrenière jusqu’à celle avec la rue Handfield;

2.4° sur le territoire de la Municipalité de Crabtree (61013), de la Municipalité de Saint-Paul (61005) et de la Ville de Joliette (61025), la partie de la route 158 qui s’étend du joint de dilatation, situé le plus à l’ouest, du pont P-14711 qui franchit le chemin de la Rivière-Rouge, situé dans la Municipalité de Crabtree , jusqu’à la surface du côté nord-est du pont P-17929 de l’autoroute 31, dénommée autoroute Antonio-Barrette, située dans la Ville de Joliette;

2.5° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Prosper (28020), la route 275, dénommée 25e Avenue, qui s’étend de son intersection avec la 40e Rue jusqu’à la limite municipale de la Municipalité de Sainte-Aurélie (28015);

2.6° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Stanislas-de-Kostka (70040), la partie de la route 132 qui s’étend de son intersection avec la rue Brosseau et la route 236 jusqu’à son intersection avec la route 201;

3° sur le territoire de la Municipalité de Saint-Tite-des-Caps (21005), la partie de la route 138, dénommée boulevard 138, qui s’étend de son intersection avec la rue Leclerc jusqu’à celle la plus à l’est avec l’avenue Royale;

3.1° sur le territoire de la Municipalité de Vallée-Jonction (26015), la partie de la route 112, dénommée, selon l’endroit, route 112 Ouest ou rue du Pont, qui s’étend de la limite municipale de la Paroisse de Saint-Frédéric (27065) jusqu’à son intersection avec les routes 112 et 173, dénommées rue Principale;

4° sur le territoire de la Paroisse de L’Épiphanie (60040) et de la Ville de L’Épiphanie (60035), la partie de la route 341 qui s’étend de son intersection avec la rue du Soleil, située dans la Paroisse de l’Épiphanie, excluant cette intersection, jusqu’à son intersection avec la rue Payette, située dans la Paroisse de L’Épiphanie;

4.1° sur le territoire de la Paroisse de Sainte-Anne-de-Sabrevois (56060), la partie de la route 133 qui s’étend de son intersection avec la descente Normandeau et la montée Bertrand jusqu’à celle avec la 21e Avenue;

4.2° sur le territoire de la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs (77035) et de la Ville de Prévost (75040), la partie de la route 117, dénommée boulevard du Curé-Labelle, qui s’étend de son intersection avec le chemin de Sainte-Anne-des-Lacs, située dans la Paroisse de Sainte-Anne-des-Lacs, jusqu’à celle avec le boulevard du Clos-Prévostois, située dans la Ville de Prévost;

4.3° sur le territoire de la Paroisse de Sainte-Marie-Madeleine (54030), la partie de la route 116, dénommée boulevard Laurier, qui s’étend de son intersection avec le chemin du Grand-Rang jusqu’à celle avec la rue Denis;

4.4° sur le territoire de la Paroisse de Saint-Frédéric (27065), la partie de la route 112 qui s’étend de son intersection avec la route Giguère jusqu’à celle avec la route 276 et la route 112, dénommée rue Principale;

4.5° sur le territoire de la Paroisse de Saint-Gabriel-de-Brandon (52085), la partie de la route 348, dénommée 3e Rang, qui s’étend de son intersection avec le 3e Rang et la route 348, dénommée chemin Saint-Gabriel, jusqu’à celle avec la rue Saint-Cléophas;

4.6° sur le territoire de la Paroisse de Saint-Gilles (33035), la partie de la route 269, dénommée, selon l’endroit, route 269 Nord, rue Principale ou route 269 Sud, qui s’étend de son intersection avec la place Taylor jusqu’à celle avec la rue Leblond;

4.7° sur le territoire de la Paroisse du Très-Saint-Sacrement (69030) et de la Municipalité de Howick (69025), la partie de la route 138 qui s’étend de son intersection avec le rang du Quarante située dans la Paroisse du Très-Saint-Sacrement, jusqu’à celle avec la rue Mill, située dans la Municipalité de Howick, excluant cette intersection;

4.8° sur le territoire de la Ville d’Acton Vale (48028), la partie de la route 139, dénommée route 139 Sud, qui s’étend de son intersection avec le chemin Lavallée et le 1er rang de Sainte-Christine, dénommée également 1er Rang Est et 1er Rang, jusqu’à la limite municipale du Canton de Roxton (48015);

4.9° sur le territoire de la Ville de Baie-Saint-Paul (16013), la partie de la route 138, dénommée boulevard Monseigneur-De Laval, qui s’étend de son intersection avec la côte de la Chapelle jusqu’au début de la bretelle de sortie en direction de la rue de l’Ermitage et de la rue de l’Usine (chemin du Relais et route 362, dénommée rue de la Lumière);

5° sur le territoire de la Ville de Beauceville (27028), la partie de la route 173, dénommée, selon l’endroit, route du Président-Kennedy ou boulevard Renault, qui s’étend de son intersection avec la route du Golf jusqu’à la limite municipale de la Paroisse Notre-Dame-des-Pins (29120);

5.1° sur le territoire de la Ville de Brossard (58007), la partie de la route 134, dénommée boulevard Taschereau, qui s’étend de son intersection avec le boulevard Rivard jusqu’à celle avec la rue Mario;

5.2° sur le territoire de la Ville de Cap-Santé (34030), la partie de la route 138 qui s’étend de son intersection avec la rue des Chalets jusqu’à celle avec les rues Richard et Notre-Dame;

5.3° sur le territoire de la Ville de Gatineau (81017):

a) la partie du boulevard des Allumettières qui s’étend de son intersection avec la bretelle d’entrée vers l’autoroute 50, dénommée autoroute de l’Outaouais, en direction est jusqu’à celle avec le boulevard Maisonneuve, à laquelle s’ajoutent:

i. la partie du boulevard Maisonneuve qui s’étend de son intersection avec la rue Laurier jusqu’à celle avec le boulevard des Allumettières;

ii. la partie du boulevard Maisonneuve en direction sud qui s’étend de son intersection avec le boulevard des Allumettières jusqu’à celle avec le boulevard Sacré-Coeur, le boulevard Fournier et les bretelles d’entrée et de sortie de l’autoroute 5, dénommée autoroute de la Gatineau, en direction sud;

b) les parties du boulevard La Vérendrye Ouest qui s’étendent:

i. de son intersection avec le boulevard de l’Hôpital jusqu’à celle avec la rue Paquette, à laquelle s’ajoute la partie de la montée Paiement qui s’étend de son intersection avec le boulevard La Vérendrye Ouest jusqu’à celle avec le boulevard du Carrefour et la rue Graveline;

ii. de son intersection avec la rue de Cannes jusqu’à celle avec la rue Du Barry;

c) la partie du boulevard Fournier et du boulevard Gréber qui s’étend du début du demi-tour du boulevard Fournier jusqu’à l’intersection du boulevard Gréber et des rues Du Barry et Beauséjour, à laquelle s’ajoute la partie de la route 148, dénommée boulevard Maloney Ouest, qui s’étend de son intersection avec le chemin de la Savane jusqu’à celle avec la rue Saint-Louis;

d) la partie du boulevard de la Carrière qui s’étend de son intersection avec les rues Adrien-Robert et Jean-Proulx jusqu’à celle avec le boulevard Montclair;

e) la partie du boulevard de l’Aéroport qui s’étend de son intersection avec le chemin Industriel jusqu’à celle avec la route 148, dénommée boulevard Maloney Est, et la rue Schryer, à laquelle s’ajoute la partie de la route 148, dénommée boulevard Maloney Est, qui s’étend de son intersection avec le boulevard de l’Aéroport et la rue Schryer jusqu’à celle la plus à l’ouest avec le chemin Mongeon;

f) la partie du boulevard Labrosse qui s’étend de son intersection avec le boulevard La Vérendrye Est jusqu’à celle avec le boulevard Saint-René Est;

g) la partie de la route 366, dénommée boulevard Lorrain, qui s’étend de son intersection avec le chemin Saint-Thomas jusqu’à celle avec la rue Saint-Germain;

h) la partie du boulevard Saint-Raymond qui s’étend de son intersection avec le boulevard de la Cité-des-Jeunes jusqu’à celle avec le boulevard Saint-Joseph;

i) la partie du chemin d’Aylmer qui s’étend de son intersection avec le chemin Vanier jusqu’à celle avec le chemin Allen;

j) la partie du chemin Pink qui s’étend de son intersection avec le boulevard des Grives jusqu’à celle avec le boulevard Saint-Raymond, à laquelle s’ajoute la partie du boulevard Saint-Raymond qui s’étend de son intersection avec le chemin Pink jusqu’à celle avec le boulevard Louise-Campagna et la rue des Prés;

k) la partie de la route 105, dénommée boulevard Saint-Joseph, qui s’étend de son intersection avec la rue Juneau jusqu’à celle la plus au nord avec la rue Jean-Proulx;

l) la partie de la route 148, dénommée boulevard des Allumettières, qui s’étend de son intersection avec le boulevard Wilfrid-Lavigne jusqu’à celle avec le chemin Vanier;

m) les parties de la route 148, dénommée boulevard Maloney Est, qui s’étendent:

i. de son intersection avec le boulevard Labrosse jusqu’à celle avec le chemin du Lac;

ii. de son intersection avec la rue Doré jusqu’à celle avec l’avenue du Cheval-Blanc et la rue Notre-Dame;

n) la partie de la route 148, dénommée chemin de Montréal Est, qui s’étend de son intersection avec le chemin Wilfrid-Lépine jusqu’à la limite municipale du Canton de Lochaber-Partie-Ouest (80060);

o) la partie de la route 307, dénommée rue Saint-Louis, qui s’étend de son intersection avec le chemin des Érables jusqu’à celle avec la rue de Monte-Carlo;

p) la partie de la route 315, dénommée avenue de Buckingham, qui s’étend de son intersection avec la rue McCallum jusqu’à celle avec la rue Churchill;

q) la partie de la rue Georges qui s’étend de son intersection avec le chemin Filion jusqu’à celle avec la bretelle de sortie de l’autoroute 50, dénommée autoroute de l’Outaouais, en direction est;

r) la partie de la rue Principale et du chemin d’Aylmer qui s’étend de l’intersection de la rue Principale avec le boulevard Wilfrid-Lavigne jusqu’à celle du chemin d’Aylmer avec le chemin Grimes et la rue Victor-Beaudry;

5.4° sur le territoire de la Ville de L’Ancienne-Lorette (23057):

a) la rue Damiron;

b) la rue Saint-Olivier;

5.5° sur le territoire de la Ville de La Malbaie (15013), la partie de la route 138, dénommée boulevard De Comporté, qui s’étend de la limite municipale de la Ville de Clermont (15035) jusqu’à son intersection avec la rue Trudel, la route 138, dénommée boulevard Malcolm-Fraser, et la route 362, dénommée boulevard De Comporté;

5.6° sur le territoire de la Ville de Lachute (76020), la partie de la route 158, dénommée route Principale, qui s’étend de son intersection la plus à l’est avec la route 329 jusqu’à celle avec le chemin Bourbonnière;

5.6.1° sur le territoire de la Ville de Laval (65005), la partie de l’autoroute 440, dénommée autoroute Jean-Noël-Lavoie, en direction ouest, qui s’étend de la surface du côté ouest du pont P‑15813 du boulevard Le Corbusier jusqu’à la bretelle d’entrée en provenance de la route 335, dénommée boulevard des Laurentides;

5.7° sur le territoire de la Ville de Longueuil (58227):

a) la partie du boulevard Gaétan-Boucher qui s’étend de son intersection avec la Grande Allée et le boulevard Milan, dénommé également boulevard de Milan, excluant cette intersection, jusqu’à celle avec la route 112, dénommée boulevard Cousineau, à laquelle s’ajoute la partie de la route 112, dénommée boulevard Cousineau, qui s’étend de son intersection avec le boulevard Gaétan-Boucher jusqu’à celle avec la rue Pacific;

b) la partie du boulevard Fernand-Lafontaine qui s’étend de son intersection avec le boulevard Roland-Therrien jusqu’à celle avec le boulevard Jean-Paul-Vincent;

c) la partie du boulevard Roland-Therrien qui s’étend de son intersection avec le boulevard Curé-Poirier Est et la rue Frontenac jusqu’à celle avec le boulevard Vauquelin;

d) la partie de la route 134, dénommée boulevard Taschereau, qui s’étend de son intersection avec le chemin Saint-Charles jusqu’à celle avec la rue Lawrence et l’avenue Auguste;

6° sur le territoire de la Ville de Marieville (55048), la route 112;

6.1° sur le territoire de la Ville de Mirabel (74005), la partie de l’autoroute 50, dénommée Autoroute 50, qui s’étend de la limite municipale de la Ville de Lachute (76020) jusqu’à la surface du côté nord-est du pont P-15073 de la route 148, dénommée route Arthur-Sauvé;

6.2° sur le territoire de la Ville de Montmagny (18050), la partie de la route 283, dénommée, selon l’endroit, montée de la Rivière-du-Sud ou route Trans-Comté, qui s’étend de son intersection avec le chemin du Bras-Saint-Nicolas jusqu’à celle avec le chemin Saint-Léon et le chemin du Golf;

7° sur le territoire de la Ville de Montréal (66023):

a) la partie de l’avenue Christophe-Colomb qui s’étend de son intersection avec la rue de Liège Est et le boulevard Crémazie Est jusqu’à celle avec le boulevard Rosemont;

b) la partie du boulevard Henri-Bourassa Est qui s’étend de son intersection avec la route 335, dénommée la rue Lajeunesse, jusqu’au début de la bretelle de sortie en direction du boulevard Louis-H.-La Fontaine en direction sud-est;

c) la partie du boulevard René-Lévesque Ouest et du boulevard René-Lévesque Est qui s’étend de l’intersection du boulevard René-Lévesque Ouest avec l’avenue Hope jusqu’à celle du boulevard René-Lévesque Est avec l’avenue Papineau;

d) la partie du boulevard Saint-Michel qui s’étend de son intersection avec le boulevard Henri-Bourassa Est jusqu’à celle avec le boulevard Saint-Joseph Est;

e) la partie de la route 125, dénommée boulevard Pie-IX, et du boulevard Pie-IX qui s’étend de son intersection avec le boulevard Henri-Bourassa Est jusqu’à celle avec la rue Notre-Dame Est;

f) la partie de la route 138, dénommée rue Sherbrooke Est, qui s’étend de son intersection avec la route 125, dénommée boulevard Pie-IX, et le boulevard Pie-IX jusqu’à celle avec la rue du Trianon;

g) la partie de la rue Notre-Dame Est qui s’étend de son intersection avec le boulevard Ville-Marie, l’avenue Viger Est, l’avenue De Lorimier et la bretelle d’entrée en provenance de la rue Notre-Dame Est jusqu’à son intersection avec l’avenue Gonthier;

7.1° sur le territoire de la Ville de Québec (23027):

a) la partie de la 1re Avenue qui s’étend de son intersection avec la 59e Rue Est jusqu’à celle avec la 45e Rue Ouest et la 45e Rue Est;

b) la 22e Rue, à laquelle s’ajoutent:

i. la partie du boulevard Henri-Bourassa qui s’étend de son intersection avec la 22e Rue jusqu’à celle avec les bretelles d’entrée et de sortie du collecteur de l’autoroute 440, dénommée autoroute Dufferin-Montmorency, en direction ouest;

ii. la partie de la route 138, dénommée 18e Rue, qui s’étend de son intersection avec la 1re Avenue et la route 138, dénommée avenue Eugène-Lamontagne, jusqu’à celle avec le boulevard Henri-Bourassa;

c) l’autoroute 740, dénommée autoroute Robert-Bourassa;

d) la partie de l’avenue des Platanes qui s’étend de son intersection avec la rue des Loutres jusqu’à celle avec la rue des Cyprès;

e) la partie de l’avenue du Patrimoine-Mondial qui s’étend de son intersection avec le boulevard Johnny-Parent jusqu’à celle avec l’avenue Chauveau et la rue de la Boussole;

f) la partie de l’avenue Marguerite-Bourgeoys qui s’étend de son intersection avec le chemin Sainte-Foy jusqu’à celle avec le boulevard René-Lévesque Ouest;

g) la partie du boulevard Chauveau Ouest et de la route 358, dénommée boulevard Chauveau Ouest, qui s’étend de son intersection avec la route de l’Aéroport jusqu’à celle avec les bretelles d’entrée et de sortie de l’autoroute 573, dénommée autoroute Henri-IV, en direction sud;

h) la partie du boulevard Henri-Bourassa qui s’étend de son intersection avec la route 369, dénommée boulevard Louis-XIV, jusqu’à celle avec la 46e Rue Est et la rue de Nemours;

i) la partie du boulevard Raymond qui s’étend de son intersection avec la rue des Perce-Neige jusqu’à celle avec la place Bellavance;

j) la partie du boulevard Saint-Jacques qui s’étend de son intersection avec le boulevard Johnny-Parent jusqu’à celle avec l’avenue Chauveau;

k) la partie du chemin de Bélair qui s’étend de son intersection avec le chemin du Lac-Bonhomme jusqu’à sa jonction avec la route de l’Aéroport;

l) la partie du chemin des Quatre-Bourgeois qui s’étend de son intersection avec l’avenue de Bourgogne jusqu’à celle avec la rue Monseigneur-Grandin et l’avenue Roland-Beaudin;

m) les parties de la route 136, dénommée boulevard Champlain, qui s’étendent:

i. de son intersection avec l’impasse des Cageux jusqu’à celle avec la côte Gilmour;

ii. de son intersection avec la rue de la Nouvelle-France jusqu’à celle la plus à l’est avec la rue Champlain;

n) la partie de la route 175, dénommée Grande Allée Ouest, qui s’étend de son intersection avec l’avenue De Laune, dénommée également la rue De Laune, jusqu’à celle avec l’avenue De Salaberry, à laquelle s’ajoute la partie de l’avenue Brown qui s’étend de son intersection avec le boulevard René-Lévesque Ouest jusqu’à celle avec la route 175, dénommée Grande Allée Ouest;

o) les parties de la route 369, dénommée boulevard Louis-XIV, qui s’étendent:

i. de son intersection avec le boulevard Mathieu jusqu’à celle avec l’avenue du Bourg-Royal, auxquelles s’ajoutent:

1) la 10e Avenue Est;

2) la partie de la 60e Rue Est qui s’étend de son intersection avec la 10e Avenue Est jusqu’à celle avec l’avenue De Gaulle;

3) la partie de l’avenue De Gaulle qui s’étend de son intersection avec la 60e Rue Est jusqu’à celle avec la rue de Nemours;

ii. de son intersection avec le boulevard Pierre-Bertrand et la route 369, dénommée boulevard Bastien, jusqu’à celle avec la rue des Métis;

iii. de son intersection avec la rue Seigneuriale jusqu’à celle avec le boulevard Raymond;

p) la partie de la rue Bouvier qui s’étend de son intersection avec le boulevard Lebourgneuf jusqu’à celle avec le boulevard des Gradins;

q) la partie de la rue Clemenceau qui s’étend de son intersection avec l’avenue du Bourg-Royal et la rue de Tourouvre jusqu’à celle avec la rue Seigneuriale;

r) la partie de la rue du Daim qui s’étend de son intersection avec la rue du Bélier et l’avenue de l’Orignal jusqu’à celle avec le boulevard Henri-Bourassa et la rue des Loutres;

s) la rue de la Promenade-des-Soeurs, à laquelle s’ajoute la partie du boulevard de la Chaudière qui s’étend de son intersection avec la rue Saint-Félix et le chemin de la Plage-Saint-Laurent jusqu’à celle avec l’avenue Le Gendre;

t) la rue de l’Etna;

u) la partie de la rue Francheville qui s’étend de son intersection avec la rue Sauriol jusqu’à celle avec le boulevard des Chutes;

v) la partie de la rue Jacques-Bédard qui s’étend de son intersection avec l’avenue du Lac-Saint-Charles jusqu’à celle avec la rue Beaulac;

w) la rue Jean-XXIII;

x) les chemins publics composant le secteur Bourdages, soit:

i. la partie de la rue Bourdages qui s’étend de son intersection avec la route 138, dénommée boulevard Wilfrid-Hamel, et la rue Soumande jusqu’à celle avec la rue Irma-LeVasseur;

ii. la rue Catherine-Isambert;

iii. la rue Irma-LeVasseur;

iv. la rue Isabelle-Aubert;

v. la rue Jeanne-Burel;

vi. la rue Marie-Brière;

vii. la partie de la rue Monseigneur-Plessis qui s’étend de son intersection avec la route 138, dénommée boulevard Wilfrid-Hamel jusqu’à celle avec la rue Bourdages;

y) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Careau dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: la rue Létourneau, le boulevard Central, le boulevard Père-Lelièvre et le boulevard Neuvialle, à l’exclusion des rues Maurice et Powell;

z) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Montagne-des-Roches dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: la rue du Rubis, la rue des Lazurites, la rue du Corindon, la rue des Cornalines, l’avenue du Bourg-Royal, le boulevard Louis-XIV, le boulevard du Loiret, auxquels s’ajoutent:

i. la rue du Rubis;

ii. la rue des Lazurites;

iii. la rue de la Sardoine;

iv. la rue du Corindon;

v. la partie de la rue des Cornalines qui s’étend de son intersection la plus au sud avec la rue du Corindon jusqu’à celle avec l’avenue du Bourg-Royal;

vi. la rue des Émeraudes;

aa) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Moreau dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: le boulevard du Versant-Nord, la bretelle d’entrée du boulevard du Versant-Nord vers l’autoroute 740, dénommée autoroute Robert-Bourassa, en direction sud, l’autoroute 740, dénommée autoroute Robert-Bourassa, en direction sud, la bretelle de sortie de cette autoroute en direction sud vers le chemin Sainte-Foy, le chemin Sainte-Foy et l’avenue du Chanoine-Scott, auxquels s’ajoute la partie de l’avenue du Chanoine-Scott qui s’étend de son intersection avec le boulevard du Versant-Nord jusqu’à celle avec le chemin Sainte-Foy;

bb) les chemins publics composant le secteur Mousseigne, soit:

i. la partie de l’avenue du Semoir qui s’étend de son intersection la plus au nord avec la rue des Bremailles jusqu’à celle avec l’avenue Joseph-Giffard;

ii. la partie de l’avenue Joseph-Giffard qui s’étend de son intersection avec la rue Ozias-Leduc jusqu’à celle avec la rue Seigneuriale;

iii. la rue Arany;

iv. la rue de Bromont;

v. la rue de la Charmotte;

vi. la rue de l’Avrillet;

vii. la rue de la Fenaison;

viii. la rue de la Girouille;

ix. la rue de la Mouzène;

x. la partie de la rue de la Parmentière qui s’étend de son intersection avec l’avenue Joseph-Giffard jusqu’à celle avec la rue de la Charmotte;

xi. la rue de la Paumelle;

xii. la rue de la Rabane;

xiii. la rue des Bremailles;

xiv. la rue des Cassailles;

xv. la rue des Maraîchers;

xvi. la rue des Récoltes;

xvii. la rue du Brandois;

xviii. la rue du Chavaillon;

xix. la rue du Dormil;

xx. la rue du Douvain;

xxi. la rue du Marouchin;

xxii. la rue du Pâturin;

xxiii. la rue La Ferté;

xxiv. la rue La Valterie;

xxv. la rue Laflèche;

xxvi. la rue Le Chenez;

xxvii. la partie de la rue Montpellier qui s’étend de son intersection avec la rue Pierre-Paul-Bertin jusqu’à sa jonction avec la rue La Valterie;

xxviii. la rue Ozias-Leduc;

cc) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Sainte-Thérèse dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: l’avenue Sainte-Thérèse, le boulevard Raymond, la route 369, dénommée boulevard Louis-XIV, et la rue Lauréat-Bélanger, auxquels s’ajoutent:

i. la partie de l’avenue Sainte-Thérèse qui s’étend de son intersection avec la rue Lauréat-Bélanger jusqu’à celle avec le boulevard Raymond;

ii. la partie de la rue Lauréat-Bélanger qui s’étend de son intersection avec l’avenue Sainte-Thérèse jusqu’à celle avec la route 369, dénommée boulevard Louis-XIV;

dd) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Triquet dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: le boulevard Laurier, l’avenue Charles-Huot, le chemin Saint-Louis et l’avenue Jean-De Quen, auxquels s’ajoute la partie de l’avenue Jean-De Quen qui s’étend de son intersection avec la rue Lapointe jusqu’à celle avec le chemin Saint-Louis;

ee) les chemins publics composant le secteur Val-Bélair, soit:

i. la rue Calypso;

ii. la rue Castel;

iii. la rue Collin;

iv. la rue Constantin;

v. la rue de Cadix;

vi. la rue de Calais;

vii. la rue de Calcutta;

viii. la rue de Calgary;

ix. la rue de Coleraine;

x. la rue de Colombo;

xi. la rue de Courtrai;

xii. la rue des Camarades;

xiii. la rue des Carats;

xiv. la rue des Carpates;

xv. la rue des Cépages;

xvi. la rue des Chanterelles;

xvii. la rue des Citronniers;

xviii. la rue du Centaure;

xix. la rue du Cerfeuil;

xx. la rue du Châtelain;

xxi. la rue du Cristal;

ff) les chemins publics situés à l’intérieur du secteur Vénus dont les limites géographiques sont les chemins publics suivants: la rue Vézina, la rue de Cassiopée, la rue de Triton, la rue de Vénus, la rue de la Faune et l’avenue Lapierre, auxquels s’ajoutent:

i. la rue de Cassiopée;

ii. la rue de Triton;

iii. la rue de Vénus;

7.2° sur le territoire de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (23072):

a) la partie de la route 367, dénommée route de Fossambault, qui s’étend de son intersection avec la route 358, dénommée chemin Notre-Dame, jusqu’à celle avec la route 138 et la rue Jean-Juneau;

b) la partie de la rue de l’Hêtrière qui s’étend de son intersection avec la rue Saint-Félix jusqu’à la limite municipale de la Ville de Québec (23027);

7.3° sur le territoire de la Ville de Saint-Bruno-de-Montarville (58037), la partie de la route 116, dénommée boulevard Sir-Wilfrid-Laurier, qui s’étend du début de la bretelle d’entrée en provenance de la voie latérale de l’autoroute 30, dénommée autoroute de l’Acier, en direction est jusqu’à la limite municipale de la Ville de Saint-Basile-le-Grand (57020);

7.4° sur le territoire de la Ville de Saint-Constant (67035), la partie de l’autoroute 30, dénommée autoroute de l’Acier, qui s’étend du début de la bretelle d’entrée en provenance de la route 207 jusqu’à la surface du côté est du pont P-12147 de la route 209, dénommée rue Saint-Pierre;

7.5° sur le territoire de la Ville de Sainte-Agathe-des-Monts (78032), la partie de la route 329, dénommée route 329 Nord, qui s’étend de son intersection avec le chemin Leroux jusqu’à celle avec le chemin de Sainte-Lucie;

8° sur le territoire des villes de Sainte-Anne-de-Beaupré (21030) et de Beaupré (21025), la partie de la route 138, dénommée boulevard Sainte-Anne, qui s’étend du début du demi-tour, situé dans la Ville de Sainte-Anne-de-Beaupré, jusqu’à son intersection avec la rue Beauregard, située dans la Ville de Beaupré;

9° sur le territoire de la Ville de Sainte-Catherine-de-la-Jacques-Cartier (22005), la partie de la route 367, dénommée route de Fossambault, qui s’étend de son intersection avec la rue du Levant jusqu’à la limite municipale de la Ville de Saint-Augustin-de-Desmaures (23072);

10° sur le territoire de la Ville de Saint-Lazare (71105), la partie de la route 340, dénommée route de la Cité-des-Jeunes, qui s’étend de son intersection avec le chemin Legault jusqu’à celle avec la montée Labossière;

10.1° sur le territoire de la Ville de Saint-Lin-Laurentides (63048), la route 335, dénommée rue Saint-Isidore, qui s’étend de son intersection avec la côte de Grâce jusqu’à celle avec les routes 158 et 339, dénommées 12e avenue;

10.2° sur le territoire de la Ville de Saint-Raymond (34128), la partie de la route 365, dénommée, selon l’endroit, côte Joyeuse ou Grand Rang, qui s’étend de son intersection avec la rue des Bois jusqu’à celle avec le rang de la Montagne;

10.3° sur le territoire de la Ville de Saint-Rémi (68055), la partie de la route 221, dénommée boulevard Saint-Rémi, qui s’étend de la limite municipale de la Ville de Saint-Constant (67035) jusqu’à son intersection avec la rue Roger-Dorais;

10.4° sur le territoire de la Ville de Sorel-Tracy (53052), la partie de la route 132, dénommée boulevard Fiset, qui s’étend de son intersection avec le boulevard Poliquin jusqu’à celle avec la rue Brouillard;

11° sur le territoire de la Ville de Vaudreuil-Dorion (71083), la partie de la route 340, dénommée boulevard de la Cité-des-Jeunes, qui s’étend de son intersection avec le chemin de la Petite-Rivière jusqu’à celle avec le boulevard de la Gare et les bretelles d’entrée et de sortie de l’autoroute 30 en direction ouest;

11.1° sur le territoire du Territoire non organisé du Lac-Jacques-Cartier (21904), la route 175, dénommée route Antonio-Talbot, qui s’étend de son intersection, située approximativement au kilomètre 138,6, avec une route signalée Route Chalets Jacques Cartier jusqu’à celle, située approximativement au kilomètre 130,2, avec une route signalée Route 16.

A.M. 2014-11, a. 5; A.M. 2015-11, a. 5; A.M. 2016-17, a. 1; 2019-18A.M. 2019-18, a. 11; 2020-22A.M. 2020-22, a. 111.

2021-01-14 Afficher le texte complet à cette date

5. Des cinémomètres photographiques mobiles peuvent être utilisés pour contrôler le respect des limites de vitesse sur les chemins publics suivants: